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duCollectif !

On vous dévoile tous les secrets du Collectif !
Tout ce qu’il y a à savoir sur nous avant d’aller trouver le Graal ensemble !

article 1

Direction de
lapublication

Le nom de domaine collectif-excalibur.fr est la propriété exclusive de la SASU EXCALIBUR au capital de 1000€, dont les informations légales sont disponibles ci-après :
SASU EXCALIBUR
Collectif Excalibur
39 rue Kervezennec
29490 GUIPAVAS
France
SIRET : 95278202700017
RCS : 952 782 027 R.C.S. Brest
N° TVA Intracommunautaire :
Code APE : 8211Z
Contact : dimitri@co-excalibur.fr
Direction de la publication : Dimitri BOENNEC

article 2

Informations
surl’hébergeur

Le site www.collectif-excalibur.fr est hébergé par :
OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

article 3

Droits d’auteur
et dereproduction

La reproduction de contenu de ce site, en tout ou partie, est interdite sans la permission écrite du Directeur de la publication du site www.collectif-excalibur.fr (sauf mention particulière). Le contenu de ce site inclut sa structure générale, le logo, les templates, les textes, les documents téléchargeables, les images animées ou non, les vidéos ainsi que leur design et les sons dont le site est composé. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par l’éditeur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. Tout autre contenu n’appartenant pas à Collectif Excalibur (photos, textes, images, codes sources, logos, etc…) est la propriété de leurs détenteurs respectifs. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

article 4

Mise à jour des
mentions légales

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